Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FANON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES PETITS MUSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FANON domicilié(e) Espace Entreprises Méditerranée, Rue Edouard Belin - 66600 - Rivesaltes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. STÉPHANIE BOIS domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LES PETITS MUSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS MUSEAUX arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.
FANON a également déposé les autres marques suivantes : CYNOMED + , Fanon+
FANON, Société par actions simplifiée - Espace Entreprises Méditerranée, Rue Edouard Belin - 66600 - Rivesaltes - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. STÉPHANIE BOIS - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; emplâtres ; parasiticides, préparations et colliers anti-puces pour animaux ; vermifuges ; pharmacie portatives à usage vétérinaire ; produits pour la purification de l'air, purgatifs ; répulsifs pour animaux ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage vétérinaire ; coutellerie chirurgicale à usage vétérinaire ; trousses de premiers soins vendues garnies ; collerettes pour animaux ; outils pour diagnostic ; gants à usage vétérinaire ; pinces à usage vétérinaire, ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs et sachets en papier ou en matière plastiques pour ramasser et collecter les déjections des animaux ;
Malles et valises ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coffrets ou sacs destinés à contenir des produits pharmaceutiques et vétérinaires, colliers pour animaux, habits pour animaux ; sacs destinés à transporter des animaux ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; vente au détail pour les particuliers et les professionnels de produits vétérinaires et de trousses de premiers soins à usage vétérinaire ou humain ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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